Mentions légales

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1. Présentation du site
2. Éditeur
Centre Académique de Formation Continue (CAFOC) de l'académie de Versailles
19 avenue du Centre
BP 70101
78053 Saint Quentin en Yvelines Cedex
Téléphone : 01 30 83 47 01
3. Directeur de publication
4. Responsables de la rédaction
5. Hébergement
6. Droit d'auteur et de reproduction
7. Liens vers d'autres sites
8. Création de liens vers http://www.cafoc-versailles.fr/opac/
9. Protection des données personnelles
10. Données statistiques
11. Conditions d'utilisation du site
Document mis à jour le 2 avril 2017
1. Présentation du site
Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par PMB Services, met à disposition du public les informations concernant le Centre Académique de Ressources (CAR) de l'académie de Versailles. Le site http://www.cafoc-versailles.fr/opac/ propose services, ressources, informations pratiques et actualités sur le CAR et le CAFOC (Centre Académique de Formation Continue).
2. Éditeur
Centre Académique de Formation Continue (CAFOC) de l'académie de Versailles
19 avenue du Centre
BP 70101
78053 Saint Quentin en Yvelines Cedex
Téléphone : 01 30 83 47 01
3. Directeur de publication
Le directeur de la publication est Pierre-Yves Duwoye, Recteur de l'académie de Versailles, Chancelier des Universités.
4. Responsables de la rédaction
Gérard Puigdemont, Délégué académique à la formation continue de l'académie de Versailles.
Muriel Lajugie Liondor, directrice des études du Centre Académique de Formation Continue de l'académie de Versailles.
Contact : Muriel Lajugie Liondor : muriel.lajugie[at]ac-versailles.fr
Administrateur du site : Elsa Matilla elsa.matilla[at]ac-versailles.fr
Muriel Lajugie Liondor, directrice des études du Centre Académique de Formation Continue de l'académie de Versailles.
Contact : Muriel Lajugie Liondor : muriel.lajugie[at]ac-versailles.fr
Administrateur du site : Elsa Matilla elsa.matilla[at]ac-versailles.fr
5. Hébergement
Le site http://www.cafoc-versailles.fr/opac/ est hébergé par PMB Services, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : ZI de Mont sur Loire - 72500 CHATEAU DU LOIR.
6. Droit d'auteur et de reproduction
Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite. La reproduction, par n'importe quel moyen et à n'importe quelle fin, des documents non publics, des graphismes, photographies et ressources multimédias issus du site du Centre Académique de Ressources (CAR) de l'académie de Versailles ou des sites hébergés par l'académie de Versailles (sites de GRETA, sites d'établissement, sites thématiques, sites disciplinaires) est soumise à l'accord préalable de leurs auteurs. En cas de doute sur l'identité des détenteurs, une demande d'information peut être adressée au service Communication du rectorat de l?académie de Versailles. Toute copie partielle ou totale de ce site ou des sites hébergés par l'académie de Versailles est soumise à autorisation.
7. Liens vers d'autres sites
Des liens vers d'autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n'engagent en aucun cas l'académie de Versailles quant à leur contenu et ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources sur le sujet consulté.
8. Création de liens vers http://www.cafoc-versailles.fr/opac/
Le site Centre Académique de Ressources (CAR) de l'académie de Versailles autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve :
- de ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante ;
- que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée ;
- que les informations utilisées ne le soient qu'à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.
Cette autorisation ne s'applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant d'une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
9. Protection des données personnelles
Toute information recueillie sur le site web http://www.cafoc-versailles.fr/opac/ se fait dans le cadre des besoins liés à l'utilisation de notre site, tels que le formulaire d'inscription à notre portail.
Le CAFOC s'engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu'il soit (vente, échange, prêt, location, don).
Le CAFOC s'engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu'il soit (vente, échange, prêt, location, don).
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l'utilisateur bénéficie d'un droit d'accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu'il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l'adresse cafoc[at]ac-versailles.fr, ou en effectuant sa demande par courrier, à l'adresse suivante : CAFOC, 19 avenue du Centre, BP 70101, 78053 Saint Quentin en Yvelines Cedex.
Le site web concerné est déclaré à la CNIL sous le numéro : <-- en cours d'enregistrement -->
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
10. Données statistiques
Afin de mieux connaître les centres d'intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l'activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. À cet effet, la technologie des cookies peut être utilisée. Il vous est possible de refuser ces cookies ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l'enregistrement de cookies, ou être prévenu avant d'accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d'aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre. Par ailleurs, le CAFOC de l'académie de Versailles procède à l'analyse de la fréquentation du site à partir de l'exploitation des données de connexion. Les adresses I.P. relatives aux consultations effectuées ne sont pas conservées au-delà de 12 mois.
11. Conditions d'utilisation du site
Soumis au droit français, le site web http://www.cafoc-versailles.fr/opac/ est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
Document mis à jour le 2 avril 2017